Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « 3.2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. de l'Hippodrome - Route d'Agen,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 356 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque 3.2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ S.A. Société Anonyme - Z.I. de l'Hippodrome - Route d'Agen,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 340356849
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384663 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424420 - Publication au BOPI 2005-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles et bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services rendus par un franchiseur à savoir mise à disposition de savoir-faire et de concession de licences.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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